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 Constitution de Havrefiel

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Maire de Havrefiel
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MessageSujet: Constitution de Havrefiel   Mer 29 Mar - 22:59

Citation :


Constitution de Havrefiel
Rédigé avec le pouvoir du Conseil des Libérateurs


Préambule :
Cette constitution explique les règles du respect mise en place à Havrefiel. Elle a été rédigée par le Conseil des Libérateurs et doit être appliquée par toutes les personnes du village.

Membres du Conseil de Havrefiel actuel :
- Marc-André Van Persie
- Commandant Maldan Sombreval
- Conseillère Deborah Cinestra
- Paladin John Birkman
- Conseillère Dottie


  • Article 1 – Le Conseil de Havrefiel

Au sens strict, le conseil est l’assemblée délibérante territoriale, formée par la réunion des conseillers. Il sont aussi les représentants et la plus haute autorité de Havrefiel. La magistrature, tant pénale que civile, reviendra au maire et à tous conseillers, donc les membres de ce Conseil.

Tout membre du conseil d’administration et juridique, est considéré comme dirigeant des prises de situation concernant les personnes internes au sein du village ainsi que les visiteurs et peut voir sa responsabilité personnelle mise en cause.


  • Article 2 – Les réunions du Conseil

Le Conseil de Havrefiel peut se réunir plusieurs fois par mois et prépare l’ordre du jour de la réunion. La majorité absolue de ses membres est nécessaire pour que ses délibérations, entendues ici au sens de décisions prises par l’assemblée, soient valables. Les attributions des conseillers impliquent leur information sur toutes les « affaires de Havrefiel qui font l’objet d’une délibération ».

Il prend toutes les décisions utiles à la bonne marche du village, dans le cadre des statuts et de l’objet administratif et juridique, mais aussi dans la limite des lois et dans le respect du budget adopté.


  • Article 3 – Les compétences du membre du Conseil

1. L'avis et le choix sur les admissions et les exclusions des personnes au sein de Havrefiel.
2. La décision de recourir à la peine de mort pour punir, réprimer, voire donner l'exemple et prévenir d'autres crimes ou délits
3. L'organisation des animations et des activités du village.
4. L'adoption ou l'annulation des travaux.
5. L'accord d'aide au développement d'un nouveau commerce.
6. La décision pour créer ou supprimer un commerce.
7. La fixation du budget.
8. Le choix de recouvrement de dette d'un villageois.
9. La prise de décision, concernant un captif, dans le respect et la limite des lois.
10. Le service de guide pour le maire et l'orienter dans ses démarches politiques et commerciales.


  • Article 4 – Le Respect

Le respect et la tolérance doivent être les mots d’ordre des Libérateurs et des habitants de Havrefiel, tant au sein du village qu’à l’extérieur. Veillez à ne pas vous mêler des opinions des autres, respectez la vie privée de chacun.

Si un habitant/libérateur rencontre un quelconque problème lors de ses aventures ou avec un autre habitant/libérateur, il est de son devoir d'en informer l'un des membres du Conseil des Libérateurs. Le Conseil pourra ainsi entamer les procédures nécessaires au règlement du conflit.


  • Article 5 – La justice de Havrefiel

Le recours à la violence et à la magie, sous toutes ses formes, y compris arcanique, ne peut être permis qu’en l’état de juste défense pour les habitants et visiteurs. La Justice sera dispensée par le pouvoir organisateur du Conseil de Havrefiel et ses membres prendront les mesures nécessaires pour assurer l'ordre et la sécurité au village.

Á l’exception notable des Libérateurs et des citoyens dûment autorisés à y déroger, toute personne devra être accompagnée d’un Libérateur dans ses déplacements à l'extérieur du village.


  • Article 7 – L'intrusion

En cas d'intrusion d'un quelconque individu non-autorisé dans l'enceinte de Havrefiel, l'autorité désignée prendra en charge les malfaiteurs, les jugeant d'une peine pouvant aller jusqu'à la détention, voire même l'exécution en fonction du type d'individu.

Avec tout le respect qu'a Havrefiel pour les différentes cultures et races de l'Alliance, le village ne laissera en revanche pas passer des chevaliers de la mort, les chasseurs de démons, démonistes et les worgens dans son enceinte, pour garantir la sécurité dans la continuité. Si intrusion par la force, veuillez consulter le paragraphe précédent.


  • Article 6 – L'insubordination

Tout manquement à l'ordre public sera jugé en fonction du degré et de la véracité des faits par la justice de Havrefiel. En cas d'application de la loi martiale pour une raison bien spécifique, aucun trouble à l'ordre public, sous toutes ses formes, ne sera toléré. Il sera jugé en fonction du degré et de la véracité des faits par la Justice et le Conseil de Havrefiel.

Toute personne de Havrefiel allant contre les règles exposées ci-dessus recevra un avertissement. Après deux avertissements, les membres du Conseil de Havrefiel se réuniront pour discuter du sort du fauteur de troubles en question, qu'il soit Libérateur, habitant ou visiteur.



Constitution signé par le présent Maire de Havrefiel, ce 06/05/37.

M-A-R. Van Persie.
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MessageSujet: Re: Constitution de Havrefiel   Jeu 30 Mar - 14:01

Constitution mise à jour le 30/03/17
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MessageSujet: Re: Constitution de Havrefiel   Sam 6 Mai - 11:25

Màj le 06/05/17
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